Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
FRANCIADE

Numéro de dépôt :
1385408
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006
CHAMBORD de FRANCIADE

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 21 février 1986 par la société FRANCIADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCIADE domicilié(e) 11 rue Franciade, 41000 BLOIS (dossier no 2060724) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 588 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2060724) - France.

La marque CHAMBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 21 février 2006.

FRANCIADE a également déposé les autres marques suivantes : LA FRANCIADE VAL DE LOIRE , FRANCIADE , F , CHAMBORD , FRANCIFEVE , F


FRANCIADE - 11 rue Franciade, 41000 BLOIS (dossier no 2060724) - France - SIREN 775588758


NOVAMARK - (dossier no 2060724) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1996 n°2060724 - Publication au BOPI 1996-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;huiles et graisses comestibles;sauces à salade conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.